Conditions générales

Conditions générales de vente :

En cochant la case « je déclare avoir pris connaissance des conditions générales de vente et d’utilisation du site et en accepte les termes », l’utilisateur accepte sans réserve et de façon irrévocable tous les points mentionnés ci-dessous.

Préambule :
L’utilisateur du site et italis s’engagent au travers de ce site à une utilisation non automatisée, ce site est un outil de facilitation de communication, en conséquence chacune des deux parties accepte d’être contacté par téléphone en cas de besoin d’informations complémentaires pour assurer la qualité de la prestation demandée.

Propriété intellectuelle :
L’utilisateur du site est réputé être propriétaire des droits moraux de reproduction des fichiers confiés à italis et être en accord avec les droits de la propriété intellectuelle. italis ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’une quelconque responsabilité en cas de non-respect des règles de droit ci-dessus. italis se réserve le droit de ne pas exécuter la commande en cas de doute sur les règles de droit de reproduction.

Transmission des fichiers :
Les fichiers transmis sont stockés par italis uniquement pour la réalisation de votre commande. L’utilisateur du site conservera toujours une copie de ces fichiers, italis ne pourra être tenu pour responsable de la perte d’un fichier qu’il soit original ou non.

Déroulement de la commande :
Les fichiers destinés aux tirages d’art sont des fichiers assez lourds et demande un temps de téléchargement assez long et fonction des réseaux d’acheminement, en conséquence le téléchargement des fichiers se fera après le règlement de votre commande. La validation du prélèvement du montant de votre commande se fera uniquement après réception complète des fichiers et validation de la commande par nos soins.

Livraison :
En cas d’expédition, à partir de la prise en charge du colis par le prestataire de livraison, Colissimo, Fedex, TNT, ou autre prestataire, ce sont les conditions de vente du prestataire qui s’appliquent. italis ne pourrait être tenu pour responsable d’un retard de livraison lié à un engagement du prestataire non respecté. Italis s’engage à mettre tout en œuvre auprès du prestataire pour que soient respectés les engagements de délai donnés par italis.

Litiges :
En cas de litige, les deux parties s’engagent dans un premier temps à trouver une solution à l'amiable au problème posé.




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